Secteurs
Quatre groupes de produits. Quatre jeux de règles. Une plateforme.
Chaque secteur a son propre profil de données versionné, où chaque champ est lié à sa source. La fiche produit, le résolveur et l’API restent les mêmes.
- En vigueurDepuis le 8 déc. 2023
L’étiquette électronique du vin sans pistage.
Vin
- Règles adoptéesÀ partir du 18 févr. 2027
Un passeport pour chaque batterie de VE et de LMT, et pour chaque batterie industrielle de plus de 2 kWh.
Batterie
- ProvisoireActe prévu en 2027
Préparez les données de vos vêtements avant l’acte.
Textile
- ProvisoireActe prévu en 2028
La fiche de ses matériaux et de ses réparations.
Meuble
Comparer
Les quatre profils, côte à côte.
Chaque chiffre ci-dessous est lu dans les profils sur lesquels la plateforme valide les données.
- Vin
- Calendrier
- Depuis le 8 déc. 2023
- Aujourd’hui
- Mentions obligatoires, étiquette électronique facultative
- Statut
- En vigueur
- Base juridique
- Reg. (UE) 2021/2117
- Champs
- 24
- Batterie
- Calendrier
- À partir du 18 févr. 2027
- Aujourd’hui
- Pas encore exigé. Concerne les batteries de VE et de LMT, et les batteries industrielles de plus de 2 kWh
- Statut
- Règles adoptées
- Base juridique
- Reg. (UE) 2023/1542
- Champs
- 84
- Textile
- Calendrier
- Acte prévu en 2027
- Aujourd’hui
- Pas encore obligatoire
- Statut
- Provisoire
- Base juridique
- ESPR, acte en attente
- Champs
- 54
- Meuble
- Calendrier
- Acte prévu en 2028
- Aujourd’hui
- Pas encore obligatoire
- Statut
- Provisoire
- Base juridique
- ESPR, acte en attente
- Champs
- 62
Un autre secteur ?
L’agroalimentaire et l’électronique sont prévus. Un nouveau secteur, c’est un nouveau profil sur la même fiche, le même résolveur et la même API. Dites-nous ce qu’il vous faut. support@eulabel.eu
Commencez par un produit.
L’accès anticipé est gratuit et ouvert aux producteurs des quatre secteurs. Vos codes QR continuent de fonctionner quand les règles évoluent.