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Passeport textile · Provisoire

Préparez les données de vos vêtements avant l’acte.

Composition en fibres, essais de durabilité, substances préoccupantes, recyclabilité et entretien, sur un profil provisoire pour l’habillement qui évolue avec l’acte délégué ESPR.

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Atelier Norte

100 % coton biologique

Fabriqué en Portugal

AN-SS26-OXFORD

Code QR de l’exemple Passeport textile
Base juridique
ESPR, acte en attente
Acte délégué prévu, indicatif. Puis au moins 18 mois de transition
2027
Champs du profil
54
Groupes de champs
9

La règle, à ce stade

Ce que l’on sait, et ce qu’on ignore.

L’acte délégué sur les textiles n’existe pas encore. La Commission le prévoit pour 2027, avec une période de transition d’au moins 18 mois. Notre profil suit l’étude préparatoire de la Commission jusqu’à l’adoption de l’acte.

Provisoire, et présenté comme tel
Chaque champ indique sa source et son statut, afin de distinguer ce qui vient d’une étude de ce qui vient de la loi.
Essais comparables
Chaque résultat porte sa méthode, son laboratoire et son statut de vérification, pour comparer ce qui est comparable.
Conçu pour évoluer
À l’adoption de l’acte, une nouvelle version du profil suivra. Vos codes et vos fiches restent en place.

Provenance

Chaque champ dit d’où il vient.

Tant que l’acte délégué est en attente, chaque champ consigne le document dont il provient. On distingue toujours une étude d’une loi.

  1. Essai

    Les résultats portent leur méthode, leur laboratoire et leur vérification.

  2. Étude

    La plupart des champs suivent l’étude préparatoire de la Commission.

    48

  3. Loi

    Les noms de fibres suivent le règlement sur l’étiquetage des textiles.

    4

Résultat d’essai

Variation dimensionnelle après lavage

Méthode
EN ISO 6330 / EN ISO 5077
Résultat
−1,8 % en longueur, −1,2 % en largeur
Vérification
Vérifié par un tiers

Ce qu’on y saisit

Contenu possible d’une fiche vêtement.

Lu directement dans le profil textile/2026.10-provisional sur lequel la plateforme valide les données.

  • Identification 6
  • Producteur et site 5
  • Composition en fibres 4
  • Durabilité 3
  • Substances préoccupantes 2
  • Circularité 14
  • Empreinte environnementale 12
  • Entretien et réparation 6
  • Documents 2

Qui peut le lire

Public
52
Intérêt légitime
1
Autorités
1

Où se trouve chaque valeur

Modèle
45
Lot
9

Comment ça marche

Un modèle pour commencer.

  1. 1

    Ajoutez le vêtement

    Partez du modèle : catégorie, identifiants, fabricant et site.

  2. 2

    Prouvez ce qu’il est

    Ajoutez les fibres, dont la somme fait 100 %, les résultats d’essai, les substances et l’entretien.

  3. 3

    Publiez, puis cousez

    Imprimez le code sur l’étiquette d’entretien ou sur une étiquette cousue. Ajoutez des unités par numéro de série si vous souhaitez un enregistrement pour chaque vêtement.

Scannez l’exemple

Scannez un vêtement d’exemple.

La chemise oxford d’Atelier Norte montre un passeport vêtement public : composition, durabilité, entretien et réparation.

Ouvrir l’exemple en ligne
Exemple de page publique pour Chemise oxford en coton biologique sur un téléphone

Avec l’API

Alimenté par votre PLM.

Les données incomplètes sont enregistrées comme brouillon. La réponse liste chaque champ manquant, et la fiche est publiée dès que tous les champs obligatoires sont valides.

Lire le guide du passeport textile
POST /v1/passports
{
  "gtin": "YOUR_GTIN",
  "name": "Organic oxford shirt",
  "brand": "Atelier Norte",
  "category": "textile",
  "data": {
    "productType": "textile",
    "identification": {
      "productCategory": "shirt",
      "modelIdentifier": "AN-SS26-OXFORD"
    },
    "composition": {
      "fibres": [{ "fibreCode": "organic_cotton", "percentage": 100 }]
    }
  }
}

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Vos questions, en clair

Les passeports textiles s’appliquent-ils aujourd’hui ?

Non. L’acte délégué est prévu pour 2027, suivi d’une période de transition d’au moins 18 mois. Aucun passeport textile n’est exigé par la loi aujourd’hui.

Pourquoi se préparer avant l’adoption de l’acte ?

Recueillir auprès des fournisseurs les données de fibres, d’essais et de sites prend plusieurs saisons. La structure peut être prête avant la règle.

Que se passe-t-il à l’adoption de l’acte ?

Nous publions une nouvelle version du profil et documentons les champs modifiés. Vos codes imprimés continuent de résoudre.

Puis-je ajouter un passeport par vêtement ?

Oui. Le profil fonctionne au niveau du modèle, avec des résultats d’essai au niveau du lot, et les unités par numéro de série peuvent contenir un statut et des événements datés pour chaque vêtement.

Ce profil est provisoire. Il repose sur l’étude préparatoire de la Commission et évoluera à l’adoption de l’acte délégué ESPR sur les textiles. EUlabel fournit un logiciel d’appui aux flux de travail des passeports et des étiquettes électroniques. Les producteurs restent responsables de l’exactitude des données et de la conformité à la législation applicable. Rien sur ce site ne constitue un avis juridique.

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